Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine de Camp-Galhan
EARL DE LA ROQUE, EARL

Numéro de dépôt :
3869396
Date de dépôt :
25/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2021
Domaine de Camp-Galhan de EARL DE LA ROQUE

Présentation de la marque Domaine de Camp-Galhan

Déposée le 25 octobre 2011 par la société EARL DE LA ROQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine de Camp-Galhan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est la société EARL DE LA ROQUE domicilié(e) 305 chemin de Camp-Galhan - 30720 - RIBAUTE LES TAVERNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 023 903 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DE LA ROQUE domicilié(e) 305 chemin de Camp-Galhan - 30720 - RIBAUTE LES TAVERNES - France.

La marque Domaine de Camp-Galhan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Camp-Galhan est expirée depuis le 25 octobre 2021.

EARL DE LA ROQUE a également déposé les autres marques suivantes : Les Pérassières , La Fondante de Camp-Galhan , Amanlie , Jean Cavalier , Ripa Alta


EARL DE LA ROQUE, EARL - 305 chemin de Camp-Galhan - 30720 - RIBAUTE LES TAVERNES - France - SIREN 430023903


EARL DE LA ROQUE - 305 chemin de Camp-Galhan - 30720 - RIBAUTE LES TAVERNES - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Fruits et légumes frais ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool ;

Digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays, vins d'appellation d'origine ; spiritueux.